Rapport mensuel du service interne de prévention

1. Service interne 

1.1 Aperçu des activités 

1.2 Relations avec le service externe 

1.2.1. propositions

1.2.2. questions 

1.2.3. remarques

Quelles ont été les activités du service interne au cours du mois précédent?

p.ex.

• visites sur les lieux de travail
• interventions dans les procédures d’achat (3 feux verts): commandes, rapports de mise en service 
• rédaction des fiches de poste de travail 
• rédaction/mise à jour de procédures et d’instructions
• rédaction/mise à jour des analyses de risques 
• accueil des nouveaux travailleurs 
• analyses d’accidents du travail et autres incidents 
• tâches liées au secrétariat du comité 
• information et formation (p.ex. toolbox).

p.ex. demandes adressées au service externe, rapports de visites, résultats de mesures, analyses effectuées par le service externe.

2. Recherches en matière de bien-être des travailleurs lors de l’exécution de leur travail

• Sur quels sujets avez-vous recherché des informations? (p.ex. obligations légales sur un point spécifique, meilleures techniques disponibles, bonnes pratiques en entreprise,...)
• Quelles conclusions en avez-vous tiré?

3. Risques dépistés 

• p.ex. risques identifiés dans le cadre
  d’une visite des lieux de travail
  de la réalisation /actualisation de l’analyse des risques
• .... 

Vous pouvez citer les conclusions et/ou les décisions dans le rapport mensuel et renvoyer à des annexes ou à des documents disponibles sur l'intranet.

4. Synthèse des accidents du travail 

4.1. analyse des fiches d’accidents du travail et des rapports

4.2. localisation des accidents 

4.3. causes et mesures de prévention

4.4. évolution de la fréquence et de la gravité des accidents 

4.5. l’endroit, les causes et les mesures de prévention pour les accidents du travail survenus aux travailleurs qui ne sont pas des travailleurs de l'employeur, mais à l'égard desquels ce dernier avait la qualité de: 

1° soit, employeur dans l’établissement duquel ces travailleurs venaient exercer des activités en tant que travailleurs d’entreprises extérieures; 

2° soit, utilisateur; 

3° soit, maître d’œuvre chargé de l’exécution pour qui ces travailleurs exécutaient des travaux en tant que travailleurs d’entrepreneurs ou de sous-traitants de ce maître d’œuvre. 

• accidents du travail (travailleurs de l’entreprise) et résultats des analyses (causes, mesures de prévention). Faites éventuellement référence à des pièces jointes ou à des documents disponibles sur l'intranet pour plus de détails.
• données statistiques (taux de fréquence et de gravité) (calcul des taux de fréquence et de gravité). Taux par mois et taux cumulés depuis le début de l’année. Tendances dégagées (comparaison avec les mois précédents/années antérieures).
• accidents de travail des intérimaires, travailleurs d’entreprises extérieures, sous-traitants: commentez les analyses (faites éventuellement référence à d’autres documents disponibles). 

5. Mesures de prévention prises

Exemples 

• Implémenter la procédure Travailler avec des tiers
• Faire placer des pictogrammes supplémentaires (en collaboration avec le chef du service)
• Mettre en place un registre de présence pour les visiteurs et les tiers 
• Rédiger des instructions pour l’utilisation des transpalettes manuels

6. Plan d’action annuel

6.1. Options en vue de réaliser le plan d’action annuel

6.2 Réalisations dans le cadre du plan d’action annuel

Listez les propositions/activités du service interne dans le cadre du plan d'action annuel. Faites éventuellement référence au document de suivi du plan d’action.  

7. Commentaires sur les modifications apportées: 
- à l’organigramme 

- aux autorisations d’exploitation 

- aux rapports de la délégation du Comité chargée de rechercher les causes d’un accident

- aux rapports, attestations, procès-verbaux des organismes agréés

- aux suggestions faites par le service d’incendie compétent.