Banque de connaissance

En cette période de fin d’année le Journal de Montréal se demande si "se blesser lors d’un party de bureau" est un accident du travail.  

Le passage à l’An neuf ne se fête pas uniquement en famille ou entre amis. En effet, bon nombre d’entreprises organisent elles aussi des réceptions à cette occasion. Une étude du bureau de recrutement OfficeTeam montre que 75% des entreprises belges organisent des réceptions de fin d'année ou de Nouvel An. Comment ces réjouissances entrent-elles dans le cadre de la politique (obligatoire) en matière d’alcool et de drogues? Et qu’en est-il des accidents? Ceux-ci sont-ils également considérés comme des accidents survenus sur le lieu du travail ou sur le chemin du travail?

Investir dans des sols antidérapants pour prévenir des accidents peut être rentable, démontre ce cas pratique tiré du projet européen benOSH (Benefits of Occupational Safety and Health). Le projet benOSH recherchait les avantages financiers qui pouvaient découler d’investissements en sécurité et santé au travail.

Adopté le 16 décembre 2008, le nouveau Règlement européen CE/1272/2008 relatif à la classification, l’étiquetage et l’emballage des produits dangereux est entré en vigueur depuis le 20 janvier 2009. Ce règlement, plus connu sous le nom de règlement CLP (Classification, Labelling and Packaging of substances and mixtures), a des répercussions sur les diverses dispositions touchant de près ou de loin aux substances et préparations dangereuses.

La Commission a proposé le 7 juillet 2014 une directive sur le temps de travail des travailleurs du secteur de la navigation intérieure. Elle complétera la directive générale sur le temps de travail (2003/88/CE) qui n’était pas d’application au transport fluvial. 

Le projet de directive visant la supervision et le contrôle des dispositions relatives au détachement des travailleurs vient de connaître une avancée majeure grâce au compromis trouvé au sein du Conseil des ministres européens. Les négociations au sein du Parlement européen vont pouvoir débuter avec l’objectif d’atteindre un accord dès la première lecture.

Les nouvelles tendances en matière de production d’énergie durable voient aussi se créer de nouveaux postes. Certaines entreprises, par exemple, se spécialisent dans la pose de câbles dans les parcs éoliens offshore. Quels sont les risques inhérents à cette niche? PreventFocus s’est entretenu avec le conseiller en prévention à bord du Stemat Spirit, un navire qui assure la pose de câbles dans les parcs éoliens en mer.

La loi du 26 décembre 2013 sur le statut unique supprime la possibilité de mettre fin à un contrat de travail à durée illimitée du simple motif d’absence de longue durée pour maladie ou accident. L’objectif est de faire disparaître la discrimination des travailleurs en raison de leur état de santé de la loi sur le contrat de travail.

Le Conseil des ministres a approuvé le 7 novembre 2013 un avant-projet de loi relatif au bien-être des travailleurs domestiques et des gens de maison lors de l'exécution de leur travail. Fin février 2014, le Conseil national du Travail a donné un avis sur ce sujet.

Ces dernières années, les fonctionnaires des États membres européens ont été confrontés à différentes réformes structurelles. Une grande partie de ces changements est due à la crise économique et financière et se traduit essentiellement par des gels et des diminutions de salaires ainsi que des départs de personnel. Eurofound s’est demandé dans quelle mesure ces changements avaient affecté les conditions de travail des fonctionnaires.