1991-10-28 AM Exécution AR Appareils à vapeur

Législation apparentée
Sujets:
Sécurité des produits
Machines et équipements de travail
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Législation apparentée
, Sécurité des produits

Texte coordonné de l'Arrêté ministériel portant exécution de l'arrêté royal du 18 octobre 1991 concernant les appareils à vapeur

Date de promulgation: 28-10-1991

Date de publication (Moniteur Belge): 05-12-1991

Dernière modification: AM du 13-04-2022 (MB 27-04-2022)

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Sécurité des produits

1991-10-18 AR Appareils à vapeur
1995-03-31 AR Agrément des organismes notifiés
2002-03-06 AR Puissance sonore des matériels destinés à être utilisés à l'extérieur des bâtiments
2003-03-09 AR Sécurité des ascenseurs 
2007-04-21 AR Défibrillateur externe automatique
2008-08-12 AR Mise sur le marché machines
2011-03-09 Règlement Produits de construction
2011-11-13 AR Equipements sous pression transportables
2013-02-28 Code de droit économique
2013-08-30 AR Equipement de protection individuelle - zones de secours
2016-03-09 Règlement EPI
2016-04-01 AR Récipients à pression simple
2016-04-12 AR Mise sur le marché des ascenseurs
2016-04-21 AR Agrément des organismes d'évaluation de la conformité pour les appareils destinés à être utilisés en atmosphères explosibles
2016-04-21 AR Appareils destinés à être utilisés en atmosphères explosibles
2016-04-21 AR Mise à disposition sur le marché du matériel électrique
2016-07-11 AR Equipements sous pression
2016-12-01 AR Compatibilité électromagnétique
2017-08-30 AR Agrément organismes d'évaluation de la conformité
2018-02-01 AR Agrément des organismes d'évaluation de la conformité des appareils brûlant des combustibles gazeux
2023-06-14 Règlement Machines
2024-02-07 Conditions de la mise sur le marché de CO2-mètres portables et transportables
2024-02-09 AR Mise sur le marché de systèmes de purification de l'air

législation apparentée

Structures organisationnelles

Concertation sociale

Accidents du travail et maladies professionnelles

Sécurité des produits

Travail

Agents chimiques

Santé

Risques psychosociaux

Incendie et urgences

Prévention des accidents graves

Radiations (ionisantes ou non)

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