Évolution des connaissances
La suppression des affections de l’épaule dues à des vibrations mécaniques de la liste des maladies professionnelles résulte de l’arrêté royal du 13 novembre 2023 (MB du 21 novembre 2023) Le rapport au roi, qui justifie la rédaction de cet arrêté, explique cette suppression par l’absence de preuves scientifiques. Un avis du Conseil scientifique de l’Agence fédérale des Risques professionnels (Fedris) fournit en effet une analyse détaillée des études scientifiques sur le sujet. Le contenu de cet avis, entériné le 26 mai 2020, n’est cependant pas disponible sur le site de Fedris.
Certaines affections des membres supérieurs provoquées par les vibrations sont encore toujours reconnues comme maladies professionnelles:
- 1.605.01 Affections ostéo-articulaires des poignets et des coudes provoquées par les vibrations mécaniques
- 1.605.02 Affections angioneurotiques des membres supérieurs provoquées par les vibrations mécaniques.
Système de liste
Pour les affections figurant sur la liste des maladies professionnelles, la victime doit seulement apporter la preuve du diagnostic de l’affection et de l’exposition au risque (dans l’exercice de la profession). Le lien causal entre les deux ne doit pas être démontré, contrairement à l’autre système, dit ‘ouvert’.
La liste belge de maladies professionnelles est régulièrement adaptée et généralement, c’est pour la compléter. Ainsi, le cancer de la peau causé par une exposition aux rayons du soleil est reconnu comme maladie professionnelle pour certains groupes professionnels depuis début 2024. En août 2022, trois maladies assez rares sont venues étoffer la liste: le cancer de l’ovaire résultant de l’exposition à l’amiante, le mélanome uvéal causé par le rayonnement optique des activités de soudage et la sclérose systémique provoquée par les poussières renfermant de la silice cristalline.
Cependant, il arrive également que des maladies soient supprimées de la liste, ce qui crée une insécurité juridique pour les victimes qui reçoivent déjà une indemnité, même si la législation prévoit des dispositions afin d’y remédier.
Outre la liste belge, il existe aussi une liste européenne de maladies professionnelles. Cette liste n’a pas de valeur légale à proprement parler, étant donné que le dédommagement des victimes de maladies professionnelles relève d’une compétence nationale. Elle vise toutefois à créer plus d’uniformité entre les États membres. Les affections de l’épaule dues aux vibrations mécaniques ne figurent pas sur la liste européenne. Le code 505.01 comprend uniquement les ‘Maladies ostéoarticulaires des mains et des poignets causées par les vibrations mécaniques’. Le document Information notices on occupational diseases: a guide to diagnosis fournit des explications sur la liste européenne de maladies professionnelles et des informations complémentaires pour diagnostiquer ces affections.
Syndrome des vibrations du système main-bras
Des problèmes de santé peuvent se manifester suite à l'utilisation prolongée d’outils vibrants motorisés comme par exemple les perceuses, tronçonneuses, outils à air comprimé, ponceuses, marteaux pneumatiques, agrafeuses, marteaux piqueurs, pilonneuses, meuleuses d’angle et polisseuses. L’exposition aux vibrations provoquées par ces outils peut endommager les vaisseaux sanguins et les nerfs des bras, des mains et des doigts, avec des conséquences telles que:
- troubles nerveux: picotements, perte de sensation, perte de sensibilité à la douleur, à la température et aux vibrations, dextérité réduite;
- troubles vasculaires: spasmes épisodiques et prolongés (crampes) des petits vaisseaux sanguins, pouvant conduire au syndrome de Raynaud (doigts blancs et/ou engourdis);
- affections osseuses et articulaires: limitation des mouvements et douleurs dans les articulations des mains et des bras.
La combinaison de lésions au niveau des vaisseaux sanguins, des nerfs, des os, des muscles ou des articulations forme ce qu’on appelle le “syndrome des vibrations du système mains-bras”. Certains aspects liés aux tâches comme la nécessité d’exercer une grande force de préhension et le fait de travailler dans des environnements froids et/ou humides augmentent les risques. Certains facteurs individuels ont également un impact négatif, notamment le tabagisme (qui renforce la vasoconstriction). Les affections sont surtout observées au niveau des doigts, des mains et des poignets. Les publications scientifiques de ces deux dernières décennies ne rapportent aucun cas dans lequel l’épaule serait touchée.
Après l’arrêt de l’exposition aux vibrations, les troubles disparaissent le plus souvent lentement. La guérison des lésions nerveuses est particulièrement longue.
Évaluation de l’exposition
Lors de l’évaluation de l’exposition professionnelle, il faut tenir compte de la fréquence (et du spectre de fréquence), de l’amplitude, de la valeur pic et de la direction des vibrations. Par ailleurs, la durée d’exposition, le type d’exposition (continu, intermittent…), le matériau travaillé, le type d’outil (vibrant, à percussion, rotatif…) jouent aussi un rôle important.
Valeurs limites d’exposition
Le Code du bien-être au travail (Livre V, Titre 3 Vibrations) définit en outre des valeurs d’exposition déclenchant l’action et des valeurs limites d’exposition.
Pour les vibrations mains-bras, la valeur limite d’exposition qui ne peut pas être dépassée est de 5m/s². La valeur limite d’exposition déclenchant l’action est de 2,5 m/s2 (sur une période de référence de huit heures). Si cette valeur est dépassée, des mesures de prévention doivent être prises, comme par exemple: opter pour d’autres méthodes de travail, utiliser des outils produisant peu de vibrations, bien entretenir les outils et varier les tâches. Le port d’équipements de protection individuelle, comme des gants anti-vibrations, est une mesure moins efficace.
Sources
- Heaver C, Goonetilleke KS, Ferguson H, Shiralkar S. Hand-arm vibration syndrome: a common occupational hazard in industrialized countries. J Hand Surgery 2011; 36E (5): 354-363.
- House RA. Hand-arm vibration syndrome. The Workplace Safety and Insurance Appeals Tribunal: Ontario, Canada, 2018.
- Xu XS, Dong RG, Welcome DE, Warren C, McDowell TW, Wu JZ. Vibrations transmitted from human hands to upper arm, shoulder, neck and head. Int J Ind Ergon 2017; 62: 1-12.
- Tekavec, E., Nilsson, T., Riddar, J., Axmon, A., & Nordander, C. Concordance between the Stockholm Workshop Scale and the International Consensus Criteria for grading the severity of neurosensory manifestations in hand-arm vibration syndrome in a Swedish clinical setting. Occupational and Environmental Medicine, 2023; 80(7), 418-424.
