Risques liés aux aérosols
La plupart des aérosols contiennent un hydrocarbure liquide servant d’agent propulseur. Lorsque celui-ci s’échappe dans un espace confiné, cela engendre un risque d’explosion. Les déchets d’aérosols présentent également un risque d’explosion puisqu’ils ne sont pas tous entièrement vides lorsqu’ils sont évacués. Ils doivent dès lors suivre des règles d'emballage spécifiques.
Exemptions
Si la réglementation sur le transport de déchets dangereux autorise plusieurs dérogations et exemptions pour le transport, elles sont toutefois réduites pour les déchets d’aérosols.
L’exemption prévue pour le transport de quantités limitées de marchandises dangereuses (ADR, 1.1.3.4.2) ne s’applique que si certaines conditions sont respectées (conditions énumérées dans le chapitre 3.4 sur le transport de quantités limitées). La capacité du récipient contenant l'aérosol, par exemple, ne peut dépasser 1 litre (contenu non toxique) ou 120 ml (contenu toxique). En pratique, le transport d’aérosols sous le régime Quantité limitée est uniquement possible s’ils sont livrés intacts (entre autres avec couvercle et sans bosses): il s'agit donc d'aérosols qui n'ont jamais été utilisés et dont l'emballage extérieur n'a pas été ouvert, mais qui doivent malgré tout être détruits en tant que déchets, ce qui est une situation plutôt rare.
Les générateurs d’aérosols de moins de 50 ml et ne contenant pas de matières toxiques peuvent bénéficier de la disposition spéciale 190 (voir ADR, 3.3 Dispositions spéciales appliquées à un matière ou un objet particulier). Cette exemption ne fait aucune distinction entre nouveaux générateurs d’aérosols et déchets d’aérosols. Elle ne s’applique qu'à une minorité d’aérosols.
Les particuliers sont exemptés des conditions ADR en matière de transport de déchets d’aérosols. Les prescriptions de l’ADR 'ne s'appliquent pas au transport de marchandises dangereuses effectué par des particuliers lorsque les marchandises en question sont conditionnées pour la vente au détail et sont destinées à leur usage personnel ou domestique ou à leurs activités de loisir ou sportives à condition que des mesures soient prises pour empêcher toute fuite de contenu dans des conditions normales de transport ' (ADR 1.1.3.1 a).
