Livre VII, Titre 1 Dispositions générales, Annexes

Code
Annexe VII.1-1, Annexe VII.1-2, Annexe VII.1-3, Annexe VII.1-4, Annexe VII.1-5 et Annexe VII.1-6
Sujets:
Agents biologiques
Mis à jour le:
Fait partie de:
Code
, Livre VII - Agents biologiques

Textes coordonnés du Code du bien-être au travail, Livre VII Agents biologiques, Titre 1 Dispositions générales, art. VII.1-1– VII.1-81.

Inséré par: Arrêté royal du 28 avril 2017 établissant le livre VII Agents biologiques du code du bien-être au travail (MB 2 juin 2017)

Modifié par:

  • AR du 14-05-2019 (MB 11-06-2019)
  • AR du 23-11-2020 (MB 26-11-2020)
  • AR du 12-05-2024 (MB 10-06-2024)
  • AR du 06-10-2024 (MB 21-10-2024)

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Livre VII - Agents biologiques

Livre VII, Titre 1 Dispositions générales

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Livre I - Principes généraux

Livre II - Structures organisationnelles et concertation sociale

Livre III - Lieux de travail

Livre IV - Equipements de travail

Livre V - Facteurs d'environnement et agents physiques

Livre VI - Agents chimiques, cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques et agents possédant des propriétés perturbant le système endocrinien

Livre VII - Agents biologiques

Livre VIII - Ergonomie au travail et prévention des TMS

Livre IX - Protection collective et équipement individuel

Livre X - Organisation du travail et catégories spécifiques de travailleurs