Livre VI, Titre 3 Amiante, Annexes

Textes coordonnés du Code du bien-être au travail, Livre VI Agents chimiques, cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques et agents possédant des propriétés perturbant le système endocrinien, Titre 3 Amiante, Annexes:

• Annexe VI.3-1 Recommandations pratiques relatives à la surveillance de la santé des travailleurs visées à l'article VI.3-33
• Annexe VI.3-2 La technique des traitements simples visée à l'article VI.3-54
• Annexe VI.3-3 Les conditions spécifiques et modalités pour l'application de la technique du sac à manchons visée à l'article VI.3-56
• Annexe VI.3-4 La technique de la zone fermée hermétiquement visée aux articles VI.3-61 à VI.3-66
• Annexe VI.3-5 Procédure à appliquer lors de l'établissement de l'inventaire visé à l'article VI.3-5, alinéa 1er

Publié par: Arrêté royal du 28 avril 2017 établissant le livre VI Agents chimiques, cancérigènes et mutagènes du code du bien-être au travail (MB 2 juin 2017)

Modifié par:

• AR du 14-05-2019 (MB 11-06-2019)
• AR du 12-02-2023 (MB 27-02-2023)