Livre III, Titre 6 Signalisation de sécurité et de santé, Annexes

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Sujets:
Lieux de travail
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, Livre III - Lieux de travail

Textes coordonnés du Code du bien-être au travail, Livre III Lieux de travail, Titre 6 Signalisation de sécurité et de santé, Annexes:

  • Annexe III.6-1 Principes généraux concernant la signalisation de sécurité et de santé au travail visés au titre 6 du présent livre
  • Annexe III.6-2 Prescriptions concernant les panneaux de signalisation visées au titre 6 du présent livre
  • Annexe III.6-3 Prescriptions de signalisation sur les récipients et les tuyauteries, visées au titre 6 du présent livre
  • Annexe III.6-4 Prescriptions concernant l'identification et la localisation des équipements de lutte contre l'incendie, visées au titre 6 du présent livre
  • Annexe III.6-5 Prescriptions concernant la signalisation d'obstacles et endroits dangereux et le marquage des voies de circulation, visées au titre 6 du présent livre
  • Annexe III.6-6 Prescriptions concernant les signaux lumineux, visées au titre 6 du présent livre
  • Annexe III.6-7 Prescriptions concernant les signaux acoustiques, visées au titre 6 du présent livre
  • Annexe III.6-8 Prescriptions concernant la communication verbale, visées au titre 6 du présent livre
  • Annexe III.6-9 Prescriptions concernant les signaux gestuels, visées au titre 6 du présent livre

Inséré par: Arrêté royal du 28 avril 2017 établissant le livre III Lieux de travail du code du bien-être au travail (MB 2 juin 2017)

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Livre III - Lieux de travail

25/01/2001 - AR Chantiers temporaires ou mobiles 
Livre III, Titre 1 Exigences de base relatives aux lieux de travail 
Livre III, Titre 2 Installations électriques 
Livre III, Titre 3 Prévention de l'incendie sur les lieux de travail 
Livre III, Titre 4 Lieux présentant des risques dûs aux atmosphères explosives 
Livre III, Titre 5 Dépôts de liquides inflammables 
Livre III, Titre 6 Signalisation de sécurité et de santé

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Livre I - Principes généraux

Livre II - Structures organisationnelles et concertation sociale

Livre III - Lieux de travail

Livre IV - Equipements de travail

Livre V - Facteurs d'environnement et agents physiques

Livre VI - Agents chimiques, cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques et agents possédant des propriétés perturbant le système endocrinien

Livre VII - Agents biologiques

Livre VIII - Ergonomie au travail et prévention des TMS

Livre IX - Protection collective et équipement individuel

Livre X - Organisation du travail et catégories spécifiques de travailleurs