Substance dangereuse

Le trioxyde d’antimoine: sans doute cancérogène?

 

 

Le Conseil néerlandais de la Santé s’est penché sur une série de substances fréquemment utilisées dans des circonstances professionnelles. Parmi les substances passées à la loupe, un pigment couramment utilisé, le trioxyde d’antimoine, qui serait, selon les chercheurs néerlandais, vraisemblablement cancérogène. 

Fiche d'instruction: Comment lire les symboles relatifs à l'utilisation des produits dangereux?

Comment reconnaître les produits dangereux?

Guide relatif à la fiche de données de sécurité

La fiche de données de sécurité (ou safety data sheet en anglais) comprend des informations sur les produits dangereux. Le règlement REACH établit la structure globale du document ainsi que les obligations liées en matière de communication. De son côté, l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) a récemment publié un guide spécifique pour la rédaction de ces fiches de données de sécurité.

Protection des travailleurs en cas de non-respect de REACH sur le lieu de travail

 

La loi du 27 juillet 2011 modifiant la loi du 21 décembre 1998 sur les normes de produits est parue dans le Moniteur belge du 19 août 2011. Elle élargit notamment le champ d’application de la loi relative aux normes de produits à la protection des travailleurs. Un mot d’explication.

Le règlement CLP a été adapté

Le règlement (UE) n°286/2011 du 10 mars 2011 modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique et scientifique, le règlement (CE) n°1272/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges est paru le 30 mars 2011 dans le Journal officiel. Il s’agit de la deuxième adaptation du règlement CLP.

“Upgrade” en vue pour la directive SEVESO

Depuis sa création, la presque trentenaire directive européenne SEVESO a été plusieurs fois modifiée. Et cela continue, puisque dans les mois qui viennent, un nouveau texte décrivant la politique commune en matière de prévention des risques industriels majeurs va apporter son lot de modifications. Ce faisant, beaucoup plus d'établissements vont faire leur entrée dans le cercle des entreprises dites “SEVESO”.

Risques liés au transport par mer de gaz et liquides dangereux

Les risques liés au déversement en mer de gaz et liquides dangereux suite à un accident étaient peu connus. L’augmentation de la capacité et du nombre de navires rend cette menace plus aiguë. Des chercheurs français ont essayé d’apprécier le risque généré par ces cargaisons en cas d'accident maritime dans le cadre du projet "Galerne". Ce projet prend en compte un accident maritime mettant en jeu des gaziers chargés de gaz à l’état liquide ou des chimiquiers transportant une substance dangereuse qui peut s’évaporer.

Obligation d’enregistrement REACH et CLP: exception pour les pesticides et les biocides

En vertu de l’article 5 du règlement REACH, les substances et les substances contenues dans des mélanges ou des articles ne peuvent être mises sur le marché européen que si elles ont été enregistrées auprès de l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA). Toutefois, certaines substances échappent à cette obligation d’enregistrement.

Le règlement CLP sous la loupe: les FDS suivent le mouvement

Les dispositions relatives aux fiches de données de sécurité (FDS) sont énoncées dans le règlement 1907/2006 (REACH). Elles devaient encore être adaptées aux nouvelles obligations issues du règlement 1272/2008 (CLP), qui entre en vigueur le 1er décembre 2010. C’est notamment le règlement 453/2010 du 20 mai 2010 (JO du 31 mai 2010) qui s’en est chargé.

Huit nouvelles substances potentiellement très préoccupantes

L’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) a publié une liste de 8 nouvelles substances potentiellement très préoccupantes sur son site.