Accident du travail

Accidents du travail: bonus-malus

Accidents du travail: effets méconnus

Les conséquences d’un accident du travail sont perceptibles autant auprès de la victime que de sa famille et de son entourage le plus proche. Partant du constat que peu d’études se sont penchées sur cette problématique, l’Health & Safety Executive (Royaume-Uni) a mené une étude afin d’examiner la nature et l’ampleur d’un tel impact dans deux secteurs en particulier: la construction et les soins de santé. Il en ressort que les accidents professionnels affectent parfois gravement la victime et peuvent remettre en question sa réintégration à son poste de travail.

Accidents du travail graves: le rapport de l'expert

Le Moniteur belge du 12 juin 2006 contient un arrêté ministériel qui détermine le contenu et la forme du rapport à remettre par l'expert dans le cadre de l'examen des accidents du travail graves.

Examen immédiat des accidents du travail graves: quelques précisions

Dans l'article 94ter, §1 de la loi sur le bien-être au travail, il est stipulé qu'un accident du travail grave doit être immédiatement examiné par le service de prévention de l'employeur de la victime. Quelles sont les implications du terme "immédiatement"?

Pharaon: les premiers mesurages

En 2004, la secrétaire d'Etat au bien-être au travail, Kathleen Van Brempt, a mis au point un plan d'action pour la réduction des accidents graves au travail. Ce "plan d’action fédéral pour la réduction des accidents du travail" a reçu le nom de Pharaon. Le "pharaomètre" est l'un des instruments de mesurage qu'il propose afin de suivre et de mesurer l'application de la politique de prévention sur le terrain. Les premiers résultats sont parus.

Les accidents du travail dans le monde

L’Organisation Internationale du Travail (OIT), qui a récemment publié un rapport sur les accidents du travail et les maladies professionnelles dans le monde estime qu' accidents du travail et maladies professionnelles font chaque année 2,2 millions de victimes. En réalité, ce chiffre est probablement bien plus élevé. Pourquoi?

Apprentis et stagiaires, accidents du travail et heures d’exposition

Si un apprenti ou un stagiaire qui travaille chez vous est victime d’un accident du travail, est-ce l’assureur en accidents du travail ou l’assurance de l’école qui interviendra? Faut-il prendre en compte les heures d’exposition de cet apprenti ou de ce stagiaire dans le calcul des taux de gravité et de fréquence? Un mot d’explication.

Travail intérimaire: qui doit analyser les accidents?

Dans le numéro précédent de PreventActua, nous avions déjà évoqué la collaboration qui doit être mise en place pour analyser l’accident du travail grave impliquant un travailleur intérimaire. En pratique, comment cela se passera-t-il?

Accidents graves: qui remplit les obligations?

Si un accident du travail grave survient, une série d'obligations incombent à l'employeur et au service de prévention compétent. Qui le législateur vise-t-il précisément?

Responsabilité civile lors d'un accident du travail

Lorsqu'un accident se produit, la responsabilité civile de l'employeur ne peut en général pas être engagée. Il y a cependant une série d'exceptions à cette règle et la loi-programme y a encore apporté quelques petites adaptations.