Organisation de la prévention

Comment les stratégies européennes ont-elles influencé la sécurité et la santé en Belgique? (3e partie)

Les différents programmes d’action et stratégies européennes en matière de santé et sécurité au travail n’ont pas manqué d’influencer la législation belge. Nous vous présentons les différentes étapes du parcours belge au cours de trois articles basés sur un exposé (1) de Christian Deneve, directeur général Humanisation du travail (SPF Emploi, Travail et Concertation sociale). Cette troisième partie voit l’avènement de la loi sur le bien-être et la détermination des premières stratégies nationales en Belgique.

Comment les stratégies européennes ont-elles influencé la sécurité et la santé en Belgique? (2e partie)

Les différents programmes d’action et stratégies européennes en matière de santé et sécurité au travail n’ont pas manqué d’influencer la législation belge. Nous vous présentons les différentes étapes du parcours belge au cours de trois articles basés sur un exposé (1) de Christian Deneve, directeur général Humanisation du travail (SPF Emploi, Travail et Concertation sociale). Dans cette deuxième partie, nous nous penchons sur la publication de la directive-cadre et des directives particulières et sur leur transposition en droit belge.

Comment les stratégies européennes ont-elles influencé la sécurité et la santé en Belgique? (1e partie)

Les différents programmes d’action et stratégies européennes en matière de santé et sécurité au travail (SST) n’ont pas manqué d’influencer la législation belge. Nous vous présentons les différentes étapes du parcours belge au cours de trois articles basés sur un exposé (1) de Christian Deneve, directeur général Humanisation du travail (SPF Emploi, Travail et Concertation sociale). Dans cette première partie, nous suivons l’intégration des premières directives dans la législation belge.

Sort du comité PPT en cas de restructuration (partie I)

La crise a fortement accru le nombre d’entreprises en restructuration (voir encadré 1). Les faillites, reprises et autres changements se suivent mais ne se ressemblent pas toujours. Le comité PPT doit dès lors trouver sa place dans la nouvelle structure, ce qui génère parfois quelques difficultés. Pour comprendre ce qu’il advient du comité PPT, il faut en revenir aux notions de base: unité technique d'exploitation et entité juridique. Nous verrons dans un prochain article quelles sont les règles qui s’appliquent dans les cas de transfert ou de faillite.

Evaluation des risques dans l'UE: du pareil au même?

La directive 89/391/CEE dispose que les employeurs doivent évaluer les risques pour protéger la sécurité et la santé des travailleurs. En octobre 2007, Eurogip (1) rassemblait, dans une note thématique, ses réflexions sur la manière dont les différents Etats membres de l'UE-15 avaient transposé ces dispositions en droit national (2). L'organisme s'est notamment intéressé aux plans de mesures de prévention et à la fréquence de la démarche d'évaluation des risques.

Le "modèle zéro accident": du fatalisme à la quête active d’un idéal

Nombreuses sont les entreprises qui adoptent aujourd’hui encore une attitude fataliste et considèrent "qu’il y a toujours eu des accidents et qu’il y en aura toujours". La vision du "zéro accident", qui se situe à l'opposé, part du principe que tous les accidents peuvent être évités et que chaque entreprise doit tenter d’atteindre cet objectif. Dans le Liber Amicorum publié à l'occasion du dixième anniversaire de Prevent, Markku Aaltonen (Finnish Institute for Occupational Health)(1) décrit différentes situations où le modèle "zero effect" a été appliqué avec succès.

Nouvelle stratégie européenne pour la sécurité et la santé au travail

Le 30 juillet 2007, la Résolution du Conseil du 25 juin 2007 relative à une nouvelle stratégie communautaire pour la santé et la sécurité au travail (2007-2012) est parue dans le Journal Officiel. En quoi consiste cette nouvelle stratégie? Et comment réagissent les syndicats européens?