Deux conventions de l’Organisation internationale du Travail (OIT) vont bientôt entrer en vigueur. Les normes internationales du travail sont élaborées et ensuite adoptées par les représentants des gouvernements, employeurs et travailleurs lors de la Conférence internationale du Travail de l'OIT. Elles doivent être ratifiées par un certain nombre d’Etats membres pour entrer en vigueur.
PEROSH, le partenariat des instituts européens spécialisés dans la recherche sur le bien-être au travail, a récemment publié un document axé sur les défis qui se posent à la recherche pour l’avenir.
Que la législation belge sur le bien-être au travail soit applicable aux travailleurs belges est assez logique, mais qu’en est-il des travailleurs étrangers détachés par leur employeur pour effectuer des prestations en Belgique?
La Direction générale du Contrôle du bien-être au travail (DG CBE) du service public fédéral Travail, Emploi et Concertation Sociale a publié récemment son rapport annuel 2010. Ce rapport aborde notamment les différentes campagnes d’inspection menées cette année-là. L’une d’entre elles concernait la coordination de chantiers commandités par les services publics.
Les différents programmes d’action et stratégies européennes en matière de santé et sécurité au travail n’ont pas manqué d’influencer la législation belge. Nous vous présentons les différentes étapes du parcours belge au cours de trois articles basés sur un exposé (1) de Christian Deneve, directeur général Humanisation du travail (SPF Emploi, Travail et Concertation sociale). Cette troisième partie voit l’avènement de la loi sur le bien-être et la détermination des premières stratégies nationales en Belgique.
La sécurité des travailleurs et des produits n’est pas toujours traitée simultanément dans la réglementation européenne en matière de sécurité et santé au travail. En règle générale, la sécurité des travailleurs fait l’objet des directives dites "sociales" et la sécurité des produits est traitée dans les directives dites "économiques".
Les différents programmes d’action et stratégies européennes en matière de santé et sécurité au travail n’ont pas manqué d’influencer la législation belge. Nous vous présentons les différentes étapes du parcours belge au cours de trois articles basés sur un exposé (1) de Christian Deneve, directeur général Humanisation du travail (SPF Emploi, Travail et Concertation sociale). Dans cette deuxième partie, nous nous penchons sur la publication de la directive-cadre et des directives particulières et sur leur transposition en droit belge.
Les différents programmes d’action et stratégies européennes en matière de santé et sécurité au travail (SST) n’ont pas manqué d’influencer la législation belge. Nous vous présentons les différentes étapes du parcours belge au cours de trois articles basés sur un exposé (1) de Christian Deneve, directeur général Humanisation du travail (SPF Emploi, Travail et Concertation sociale). Dans cette première partie, nous suivons l’intégration des premières directives dans la législation belge.
"La prévention est rentable", telle est la conclusion de l'étude Benefits of Occupational Safety and Health mandatée par la Commission européenne. L'étude comporte une revue et une analyse pratique. L'analyse pratique a non seulement permis de calculer le coût des accidents du travail et des problèmes de santé liés au travail mais aussi de réaliser une analyse coûts-bénéfice des mesures de prévention mises en oeuvre.
La Commission européenne envisage la possibilité d’alléger dans certains cas la charge réglementaire qui pèse sur les petites et moyennes entreprises (PME) et/ou d’appliquer des dispositions plus souples à ces entreprises.