Pics de pollution: mesures en cas de concentration de particules fines

Ces dernières années, les pics de pollution se multiplient en période hivernale. Ce phénomène, bien connu des automobilistes puisqu’il les contraint à réduire leur vitesse à 90 km/h sur nos autoroutes, a également diverses répercussions sur la vie des entreprises.

Particules fines
L’alerte au pic de pollution se déclenche lorsque la concentration de "particules fines" dans l’air est trop élevée. Le terme "particules fines" est particulièrement bien choisi puisqu’il couvre les particules d’un diamètre inférieur à 10 microns (PM10) et inférieur à 2,5 microns (PM2,5). Les PM10 proviennent essentiellement du trafic (usure des pneus, des freins ou des routes), du secteur de l’énergie et des activités industrielles (combustibles fossiles, émissions de gaz) et de l’agriculture (rejet de particules dans l’air lors des traitements de sol). De leur côté, les PM2,5 se retrouvent principalement dans les gaz d’échappement du trafic routier.
Pendant la plus grande partie de l’année, le vent apporte suffisamment d’air frais pour contenir les concentrations de particules fines dans des doses inoffensives pour la santé. Toutefois, lors des périodes où le vent se fait plus rare, ce qui est le plus souvent le cas en hiver dans nos contrées, les particules s’accumulent dans l’air et les concentrations peuvent alors atteindre des pics. La plupart du temps, les pics de concentration s’observent entre le 1er novembre et le 31 mars.

Effets sur la santé
L’absorption de particules fines peut avoir des répercussions sur la santé tant à court qu’à plus long terme. Il est donc vivement conseillé d’éviter les efforts physiques intenses pendant les périodes de pics de concentration: le travail physique nous oblige en effet à inspirer de plus grands volumes d’air et donc de particules fines. Par ailleurs, quiconque effectue un effort physique respire également plus profondément, ce qui a pour conséquence de faire pénétrer les particules fines plus profondément dans les poumons. Pour toutes ces raisons, il est recommandé de reporter d’éventuelles tâches physiques lourdes impliquant de déployer des efforts conséquents et d’attendre une période plus propice sur le plan de la qualité de l’air.
Les personnes qui travaillent à l’intérieur n’échappent pas pour autant aux dangers des particules fines. Du fait de l’amélioration de l’isolation des maisons, le renouvellement de l’air qui circule à l’intérieur des bâtiments perd en qualité, ce qui augmente la quantité de particules en suspension. Si les bâtiments ne sont pas régulièrement aérés et que l’air n’y est pas suffisamment renouvelé, la qualité de l’air intérieur est bien souvent plus mauvaise qu’à l’extérieur.

Réglementation européenne
Publiée en 1996, la directive 1996/62/CE (directive du 27 septembre 1996, concernant l’évaluation et la gestion de la qualité de l’air ambiant, JO du 21 novembre 1996) établissait les valeurs limites et les seuils d’alerte pour les concentrations de particules fines. L’article 7.3 oblige les États membres à adopter des plans d’action indiquant les mesures à prendre à court terme en cas de risque de dépassement des valeurs limites et/ou des seuils d'alerte, afin de réduire le risque de "suspension […] du trafic automobile" dans le cadre des mesures à adopter.
Cette directive a été remplacée, en 2008, par la directive 2008/50/CE qui contraint les États membres à réduire de manière drastique les émissions de particules fines au cours de la décennie à venir.
En Belgique, cette réglementation a été transposée à l’échelon régional.

Bruxelles
En Région bruxelloise, les règles relatives aux particules fines sont établies par l’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale déterminant les mesures d'urgence en vue de prévenir les pics de pollution atmosphérique par les microparticules et les dioxydes d'azote (MB du 24 décembre 2008). Cet arrêté opère une distinction entre trois seuils d’intervention spécifiques. Lorsque l’un de ces seuils est dépassé, les ministres compétents sont habilités à adopter des mesures bien précises (voir tableau 1).

 

Tableau1: Mesures de la Région Bruxelles-Capitale
Seuil d’intervention Limite Mesures
1 Moyenne journalière des concentrations horaires de PM10 entre 71 et 100μ/m3 et maximum journalier des concentrations horaires de NO2 entre 151 et 200μ/m3   - Vitesse limitée à 90 km/h sur le Ring bruxellois et à 50 km/h sur les autres tronçons routiers.
2 Moyenne journalière des concentrations horaires de PM10 entre 101 et 200μ/m3 et maximum journalier des concentrations horaires de NO2 entre 201 et 400μ/m3 - Circulation en alternance (interdiction pour les véhicules avec plaque d’immatriculation paire, et le lendemain pour les plaques impaires).
- Interdiction de circulation des poids lourds entre 7h et 10h et entre 17h et 20h.
- Sont exemptés: les taxis, les véhicules à haute performance environnementale et les véhicules prioritaires.
- Extension et gratuité de l’offre des transports publics.
- Limitation de température à 20°C dans les bâtiments où sont exercées des activités du secteur tertiaire.
3 Moyenne journalière des concentrations horaires de PM10 supérieure à 200μ/m3 et maximum journalier des concentrations horaires de NO2 supérieure à 400μ/m3 - Interdiction de circulation totale (hormis le Ring), à l’exception des taxis, des véhicules à haute performance environnementale et des véhicules prioritaires.
- Extension et gratuité de l’offre des transports publics.
- Limitation de température à 20°C dans les bâtiments où sont exercées des activités du secteur tertiaire.


Flandre
Le Gouvernement flamand, la Cellule interrégionale de l'environnement, la Société flamande de l’environnement, le Centre de la circulation de la Flandre et l’Agence Infrastructure ont conclu un protocole en mai 2006. Ce texte ne prévoit toutefois qu’une seule mesure spécifique de lutte contre les pics de particules fines: lorsque les prévisions anticipent une concentration de PM10 de 70 μ/m3 pendant au moins deux jours consécutifs, la vitesse maximale autorisée sur les autoroutes et les rings passe de 120 km/h à 90 km/h.

Wallonie
Présenté en octobre 2008, le "Plan d'action en cas de pic de pollution par les poussières fines" de la Région wallonne est plus détaillé que le protocole flamand et établit notamment une distinction entre les mesures applicables à l’ensemble du territoire wallon et les mesures circonscrites à certains territoires bien précis (essentiellement les zones industrielles de Charleroi et de Liège/Engis, qui enregistrent régulièrement des concentrations élevées de particules fines). De plus, le Plan d’action de la Région wallonne distingue trois seuils d’intervention. Si un des seuils est atteint, les parties prenantes se concertent et décident des mesures à adopter afin de réduire les émissions de PM10. Les différents acteurs se concertent notamment avec les entreprises les plus polluantes afin de dresser une liste des mesures éventuelles que ces entreprises pourraient temporairement adopter (report de certaines activités, etc.).
 

Tableau 2: Mesures de la Région Wallonne
Seuil d’intervention Limite Mesures
1 Moyenne journalière des concentrations horaires de PM10 entre 70μ/m3 et 99μ/m3 - Vitesse maximale autorisée de 90 km/h sur les autoroutes.
- Secteur industriel: limitation des émissions (p.ex. report des activités polluantes).
- Sensibilisation du public aux dangers que présentent les particules fines pour la santé.
- Réduction du chauffage dans les bâtiments publics.
- Mesures complémentaires éventuelles à l’échelon local.
2 Moyenne journalière des concentrations horaires de PM10 entre 100μ/m3 et 199μ/m3 - Extension de l’offre de transports publics et gratuité éventuelle.
- Secteur industriel: réduction plus significative des émissions (p.ex.: baisse de coproduction, suspension temporaire de certains procédés).
- Mesures complémentaires éventuelles à l’échelon local.
3 Moyenne journalière des concentrations horaires de PM10 égale ou supérieure à 200μ/m3 - Idem que pour le seuil d’intervention 2, avec des exigences plus strictes.

  

Quelles sont les mesures à disposition des entreprises?
-    Donnez des informations concernant la qualité de l’air. Les sites www.picdepollution.be  (Bruxelles) et www.ircel.be (Flandre et Wallonie) permettent aux entreprises de se tenir au courant des quantités de particules fines en suspension dans l’air et de savoir 24h à l’avance si une alerte smog sera déclenchée.
-    Nommez un coordinateur (éventuellement un gestionnaire de la mobilité) chargé des préparatifs nécessaires. Cette personne devra également soumettre les demandes d’exemption à une éventuelle interdiction de circuler (Bruxelles) au bourgmestre de la commune où le siège de l’entreprise est établi.
-    Au début de l’hiver, informez les travailleurs des éventuelles mesures susceptibles d’être adoptées en cas de pic de pollution.
-    Veillez à ce que les préparatifs sur le plan de la communication soient fin prêts 24h avant un pic de pollution. Les employés, et notamment les chauffeurs, doivent être tenus au courant de la marche à suivre. Les entreprises bruxelloises doivent également adopter des règles en cas de circulation en alternance.
-    Adoptez les mesures nécessaires dans le cadre du plan de circulation d’entreprise (covoiturage, transports en commun, etc.) afin de vous assurer que les employés arrivent à bon port. Encouragez le télétravail en cas de pic de pollution et répartissez les heures d’arrivée et de départ du personnel. Laissez les travailleurs qui effectuent une semaine de quatre jours prendre leur journée de congé lors du pic de pollution.
-    Dans les bureaux, baissez la température ambiante à 20°C.


 

: PreventActua 03/2011