La santé mentale et la réglementation européenne

Prevent a clôturé, avec ses partenaires (TNO, Université de Nottingham, Work Research Centre et London School of Economics), une étude sur la santé mentale au travail en Europe pour le compte de la Commission européenne - DG Emploi.

L’étude visait trois objectifs: établir un état des lieux des dispositions relatives à la protection de la santé mentale des travailleurs, développer une série de scénarios que la Commission pourrait intégrer dans une future politique et rédiger un guide pour les employeurs et les travailleurs sur les dispositions légales prévues par la directive cadre 89/391 en tant que base juridique pour la prévention des risques psychosociaux.

3 publications

La Commission a publié les résultats de la recherche dans trois documents distincts. Le premier présente, de manière exhaustive, les initiatives réglementaires de l’UE et les options politiques envisageables par la Commission avec les points forts et les faiblesses des divers scénarios ainsi que les coûts de chacun d’eux. Cette publication constitue une source de référence sur la réglementation relative à la santé mentale en Europe.

Le deuxième document est une note interprétant la directive cadre en tant que base juridique pour la santé mentale au travail.

Le troisième, et dernier document, est un guide destiné aux employeurs et travailleurs pour aborder de manière globale la santé mentale avec une attention pour la prévention, la promotion de la santé et la réintégration.

Ces documents sont uniquement disponibles en anglais et peuvent être consultés sur le site de la Commission.