Inspection du travail: Quel impact sur les accidents du travail?

Un certain nombre d’études se sont penchées sur l’efficacité des inspections sur l’amélioration des performances de sécurité et de santé des entreprises. Celle qui vient d’être récemment publiée présente une analyse transversale des recherches disponibles.

Une analyse des données existantes
Dans la plupart des pays, des inspecteurs procèdent à des contrôles pour vérifier que le lieu de travail est en conformité avec la réglementation. Les inspections coûtent cher et ne couvrent pas l’ensemble des lieux de travail. Pour examiner l'effet des inspections sur l’amélioration des performances de sécurité et de santé au travail, les chercheurs ont analysé les résultats d’études existantes.

Des résultats contrastés
Les résultats des recherches montrent que les inspections spécifiques entraînent une élévation des taux de respect des dispositions légales. Les inspections avec des pénalités pourraient entraîner une baisse du nombre des accidents et un plus grand respect des dispositions légales à court terme dans les petites entreprises. Les inspections plus minutieuses et les inspections plus fréquentes n'aboutissent probablement pas à un plus grand respect des dispositions légales.
Parmi l’ensemble des recherches analysées, deux études visaient à mesurer l’impact des inspections sur l’emploi et la durée de vie des entreprises. Aucune des deux n’indique un effet négatif.
Pour leur part, les études qualitatives ont démontré que les travailleurs soutiennent l’organisation d’inspections dans leur entreprise même s’ils doutent de leur efficacité en raison de leur rareté et du fait que les infractions à la réglementation peuvent être temporairement résolues en prévision d’une inspection.

Un impact faiblement prouvé
Les auteurs de l’analyse concluent en affirmant que les inspections diminuent les accidents du travail à long terme mais probablement pas à court terme. Cependant, les preuves trouvées dans les études sont de qualité faible à très faible parce que les résultats sont souvent contradictoires. En outre, l'amplitude de l'effet est incertaine: selon les études, l'effet représente de 3 à 23 pour cent de baisse des taux d'accidents du travail.
Pour obtenir de meilleures indications, les études devraient être menées à grande échelle et prendre en compte les différentes méthodes d'inspection.

Source: The Cochrane Library
 

: PreventMail 2013/161