Champs électromagnétiques

Les champs électromagnétiques (CEM) sont omniprésents dans le monde industrialisé, puisqu’ils apparaissent partout où de l’électricité est utilisée. Dans notre société moderne, chacun est exposé à des champs électriques et magnétiques provenant de nombreuses sources telles que les équipements électriques, les transmissions de radiodiffusion et les appareils de communication. La Belgique vient de se doter d’une législation spécifique dans ce domaine pour assurer la protection des travailleurs.

Encadré 1 - Législation CEM
Bien que les travailleurs soient régulièrement exposés aux champs électromagnétiques (CEM), la Belgique n’était pas encore dotée d’une législation spécifique dans ce domaine. Cette lacune a été comblée avec la parution de l’arrêté royal du 20 mai 2016 relatif à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés aux champs électromagnétiques sur le lieu de travail (MB du 10 juin 2016). Les dispositions de cet arrêté et de ses annexes constituent le nouveau chapitre VI “Champs électromagnétiques” du Titre IV “Facteurs environnementaux et agents physiques” du Code sur le bien-être au travail.
Cet AR transpose en droit belge la directive 2013/35/EU du 26 juin 2013 sur les champs électromagnétiques.

Champs électromagnétiques
Le terme "champs électromagnétiques" recouvre les
- champs électriques statiques,
- champs magnétiques statiques et
- champs électriques, magnétiques et électromagnétiques variant dans le temps dont les fréquences vont jusqu’à 300 GHz.
 

Sources
Les champs électromagnétiques sont générés et utilisés au travail dans de nombreuses activités: procédés de fabrication, recherche, communications, applications médicales, production, transmission et distribution d’électricité, radiodiffusion, navigation aéronautique et maritime et sécurité.
Les champs électromagnétiques peuvent aussi être produits de manière accessoire, comme les champs générés à proximité des câbles distribuant l’électricité à l’intérieur des bâtiments ou découlant de l’utilisation d’équipements ou d’appareils électriques. Étant donné que la plupart de ces champs sont générés par l’électricité, ils disparaissent lorsque l’alimentation électrique est coupée.

Effets
Les champs électromagnétiques sur le lieu de travail peuvent entraîner des effets directs ou indirects. Les effets directs sont ceux qui résultent d’une interaction de ces champs avec le corps. Ils peuvent être de nature thermique (ils provoquent un échauffement des tissus) ou non thermique (ils provoquent une stimulation des organes sensoriels, des nerfs ou des muscles). Les effets indirects sont dus à la présence d’un objet dans le champ entraînant un risque pour la sécurité ou la santé.

Effets directs
La législation CEM se penche uniquement sur les effets bien compris reposant sur des mécanismes connus. Elle opère une distinction entre les effets sensoriels et les effets sur la santé, considérés comme plus graves.

Effets directs selon les fréquences
• vertiges et nausées dus à des champs magnétiques statiques (généralement associés à un mouvement, mais pouvant se produire également en mode stationnaire);
• effets sur les organes sensoriels, les nerfs et les muscles dus à des champs à basse fréquence (jusqu’à 100 kHz);
• échauffement du corps entier ou de certaines parties du corps dû à des champs à haute fréquence (10 MHz et plus); au-delà de quelques GHz, l’échauffement se limite à la surface du corps;
• effets sur les nerfs, les muscles et échauffement causés par les fréquences intermédiaires (100 kHz-1 MHz).

Illustration - L’effet des CEM dans différentes gammes de fréquences (les intervalles de fréquences ne sont pas à l’échelle)

Source: Guide non contraignant de bonnes pratiques pour la mise en œuvre de la directive Champs électromagnétiques

 

Effets indirects
Les effets indésirables peuvent se produire en raison de la présence d’objets dans le champ entraînant un risque pour la sécurité ou la santé:
- interférence avec des équipements et dispositifs médicaux électroniques; des implants médicaux actifs (tels que les stimulateurs cardiaques ou les défibrillateurs); des dispositifs médicaux portés à même le corps (tels que des pompes à insuline); des implants passifs (articulations artificielles, broches, fils ou plaques métalliques);
- chocs ou brûlures électriques dus à des courants de contact (lorsqu’une personne est en contact avec un objet conducteur dans un champ électrique et qu’un seul des deux est relié à la terre)
• …

Risques particuliers pour certains travailleurs
Certains travailleurs susceptibles d’être exposés à des risques particuliers :
- les travailleurs portant des dispositifs médicaux implantés, actifs ou passifs (tels que des stimulateurs cardiaques),
- les travailleurs portant à même le corps des dispositifs médicaux (tels que les pompes à insuline)
- les femmes enceintes.

Niveaux d’exposition
La plupart des sources de champs électromagnétiques que l’on rencontre dans les habitations et au travail produisent des niveaux d’exposition extrêmement faibles, et les activités les plus fréquentes au travail présentent peu de risque d’entraîner des expositions dépassant les valeurs déclenchant l’action ou les valeurs limites d’exposition (voir encadré 2) définies par la législation CEM.

Encadré 2 - Valeurs limites d’exposition et valeurs déclenchant l’action
La législation CEM fixe des valeurs limites d’exposition (VLE) et des valeurs déclenchant l’action (VA):
VLE = valeurs limites établies notamment sur base des effets directs aigus et à court terme (effets thermiques et non thermiques)
VA = niveau des valeurs d’action établi de manière à assurer le respect des VLE ou le respect des valeurs à partir desquelles des mesures de protection ou prévention doivent être prises.
L’employeur doit veiller à ce que les travailleurs ne soient pas soumis à des expositions dépassant les valeurs limites d’exposition. Lorsque ces valeurs sont respectées, les travailleurs sont protégés de tous les effets nocifs pour la santé connus liés à une exposition aux rayonnements.

Prévention
L’intensité d’un champ électromagnétique décroît rapidement à mesure que l’on s’éloigne de sa source. Il est possible de réduire l’exposition des travailleurs en limitant l’accès aux zones proches des équipements concernés pendant leur fonctionnement. On notera également que les champs électromagnétiques, à l’exception de ceux produits par un aimant permanent ou un aimant superconducteur, disparaissent normalement lorsque l’équipement concerné est mis hors tension.

Source: Guide non contraignant de bonnes pratiques pour la mise en œuvre de la directive Champs électromagnétiques


 

: PreventActio 07/2016