partagerAnalyse des risques liés aux produits dangereux: expérience sur le terrain
Sylvie Boodts, conseiller en prévention hygiéniste.
Obligations réglementaires
Tout employeur d’une entreprise où sont fabriqués ou utilisés des produits chimiques doit se référer à l’arrêté royal du 11 mars 2002 (MB du 14 mars 2002, Code, Titre V, chapitre I) relatif à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail. Dans le cadre de l'application de sa politique de prévention, l'entreprise doit procéder à une évaluation de tous les risques qui y sont présents, en ce inclus, les risques liés à l'utilisation des agents chimiques.
Evaluation des risques chimiques pour la santé des travailleurs
Quelle que soit l'évaluation des risques à réaliser, le processus commence toujours par l'identification des dangers. En effet, si cette étape cruciale révèle qu'aucun danger n'est présent sur les lieux de travail, l'évaluation des risques générés sera réduite à sa plus simple expression. L'évaluation des risques chimiques pour la santé ne fait pas exception à cette règle.
La première étape consiste donc à identifier les dangers. Pour ce faire, un inventaire (p.ex. tableau Excel) des agents chimiques utilisés dans l'entreprise ou de l'atelier doit être dressé avec le plus grand soin car il sert de base à l'évaluation. Plusieurs éléments y figurent: le nom de chaque produit, les symboles de danger et les phrases de risques, les valeurs limites d’exposition professionnelle et la dernière date de révision de la fiche de sécurité (voir tableau 1).
Tableau 1: Eléments de l’inventaire de base
Considérant le nombre important d'agents chimiques dangereux potentiellement présents dans une entreprise ou un atelier, il est opportun de définir des priorités d'évaluation: c’est la deuxième étape. Le bon sens incite à évaluer en priorité les activités mettant en oeuvre les produits les plus dangereux ou les plus fréquemment utilisés ou encore ceux qui sont utilisés en quantités importantes. Une pratique correcte consiste à considérer la combinaison de ces 3 critères (voir tableau 2) afin de définir le risque potentiel de chaque agent chimique et d'établir ainsi des priorités d'étude.
Tableau 2: Trois critères d'évaluation (selon la méthode INRS)
Evaluation selon les différentes voies d’entrée
L'évaluation est réalisée pour chaque activité où les agents chimiques sont utilisés tout en considérant, pour chacune d’elles, les différentes voies d'entrées du produit dans l'organisme: l'appareil digestif, l'appareil respiratoire, la peau et les yeux (voir tableau 3).
L'inhalation est connue comme la voie d'entrée la plus importante en milieu professionnel et constitue le risque le plus difficile à appréhender correctement. C’est pourquoi il est souvent recommandé d'avoir recours à des experts (conseiller en prévention, médecin du travail, hygiéniste industriel,…) qui proposeront, le cas échéant, de réaliser des mesurages atmosphériques. Les risques liés au contact des produits avec la peau ou avec les yeux sont généralement plus faciles à estimer. Quant au risque d'ingestion (2), qui se réduit à une absorption accidentelle, il peut être correctement géré par la mise en oeuvre de bonnes pratiques d'hygiène (p. ex. ne pas consommer de nourriture sur les lieux de travail, ne pas transvaser de produits chimiques dans des contenants alimentaires, etc.).
Quelque soit la voie d’entrée du produit, il est important de bien connaître l’activité à analyser en terme de:
§ niveau, type et durée d'exposition;
§ conditions et contraintes liées au travail;
§ effets des éventuelles mesures de prévention collectives déjà prises.
Une observation attentive du travail doit donc être effectuée dans le but de garantir une évaluation des risques aussi correcte que possible. Lors de l'observation, les différentes tâches réalisées, leur durée, leur fréquence et les agents chimiques impliqués sont répertoriés. Tout au long du processus, il est primordial d'associer les travailleurs concernés à l'analyse des risques afin de pouvoir bénéficier de leur expérience de terrain.
Attribution d’un "poids risques"
Pour évaluer correctement le risque engendré par l'utilisation de produits dangereux, il y a lieu de considérer les différents critères mentionnés ci-dessus et d'attribuer à chacun d'eux un "poids risques". Par ce terme, est défini la contribution (le poids) que chacun des critères mentionnés apporte au niveau de risque final. Certaines méthodes chiffrent cette contribution, il suffit donc de multiplier les différentes contributions pour obtenir le niveau de risque total. C'est ce que fait l'INRS ou la méthode Kinney par exemple. D'autres méthodes utilisent pour chaque critère un code de type "High , Medium, Low". Le niveau de risque, considéré comme la combinaison des contributions de chaque critère, est alors déterminé sur base de grilles décisionnelles.
Tableau 3: Evaluation des risques selon les voies d’entrée
Gestion des risques évalués
Après l’analyse des risques, le travail n’est pas fini: il est alors temps de choisir les mesures de prévention appropriées et de les implémenter sur le terrain. L’objectif premier est de supprimer les risques ou du moins de les réduire au minimum. C’est pourquoi la substitution du ou des agents chimiques à la source du risque est toujours envisagée en première instance (voir encadré). Toutefois, lorsque la nature de l'activité ne permet pas de supprimer les risques par substitution, il sera fait en sorte que les risques soient réduits en appliquant par ordre de priorité des mesures techniques (conception de procédés visant à limiter au minimum le contact des travailleurs avec les agents chimiques dangereux), des mesures de protection collectives (systèmes d'extraction adéquats, mesures organisationnelles appropriées, etc.) et enfin, des mesures de protection individuelle si l'exposition aux agents chimiques n'a pas pu être empêchée par les mesures précédentes.
Conclusion
Comme cet article en témoigne, de multiples facteurs exercent une influence sur l’exposition aux agents chimiques. Chaque facteur doit être pris en considération dans une plus ou moins grande mesure si l’on veut procéder à une analyse correcte de l’exposition du poste de travail. En outre, la mise en parallèle de ces facteurs représente une aide précieuse pour définir la solution la plus appropriée à mettre en œuvre.
(1) La brochure, intitulée "Méthodologie d'évaluation simplifiée du risque chimique: un outil d'aide à la décision" (ND2233), a été élaborée par l'INRS en coopération avec le Centre National de Protection et de Prévention (CNPP). La méthode a été appliquée par les services de prévention dans un certain nombre d'entreprises de secteurs divers et les résultats obtenus par cette méthode concordent avec l'avis d'experts.
La brochure est téléchargeable gratuitement sur le site de l’INRS: http://www.inrs.fr
(2) L’ingestion n’est pas considérée comme un risque important dans le milieu industriel, ce qui explique pourquoi cette voie d’entrée ne fait généralement pas l’objet de l’évaluation des risques.
Autres outils pratiques:
Obligations réglementaires
Tout employeur d’une entreprise où sont fabriqués ou utilisés des produits chimiques doit se référer à l’arrêté royal du 11 mars 2002 (MB du 14 mars 2002, Code, Titre V, chapitre I) relatif à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail. Dans le cadre de l'application de sa politique de prévention, l'entreprise doit procéder à une évaluation de tous les risques qui y sont présents, en ce inclus, les risques liés à l'utilisation des agents chimiques.
Evaluation des risques chimiques pour la santé des travailleurs
Quelle que soit l'évaluation des risques à réaliser, le processus commence toujours par l'identification des dangers. En effet, si cette étape cruciale révèle qu'aucun danger n'est présent sur les lieux de travail, l'évaluation des risques générés sera réduite à sa plus simple expression. L'évaluation des risques chimiques pour la santé ne fait pas exception à cette règle.
La première étape consiste donc à identifier les dangers. Pour ce faire, un inventaire (p.ex. tableau Excel) des agents chimiques utilisés dans l'entreprise ou de l'atelier doit être dressé avec le plus grand soin car il sert de base à l'évaluation. Plusieurs éléments y figurent: le nom de chaque produit, les symboles de danger et les phrases de risques, les valeurs limites d’exposition professionnelle et la dernière date de révision de la fiche de sécurité (voir tableau 1).
Tableau 1: Eléments de l’inventaire de base
| Eléments | Points d’attention |
| Nom exact de chaque produit | - Nom du produit tel qu'il est connu sur le marché |
| Dénomination particulière | -Le cas échéant, dénomination sous laquelle le même produit est connu dans l'entreprise |
| Fiche de données de sécurité (FDS) | - à demander au fournisseur - récente (3 ans maximum) - indiquer la dernière date de révision |
| Symboles de danger | - Disponibles dans la section XV de la fiche sécurité: Informations réglementaires |
| Phrases de risques | - Disponibles dans la section XV de la fiche sécurité: Informations réglementaires |
| Valeurs limites d'exposition professionnelle | - Disponibles dans la section VIII de la fiche sécurité: Contrôle de l’exposition/protection individuelle |
Considérant le nombre important d'agents chimiques dangereux potentiellement présents dans une entreprise ou un atelier, il est opportun de définir des priorités d'évaluation: c’est la deuxième étape. Le bon sens incite à évaluer en priorité les activités mettant en oeuvre les produits les plus dangereux ou les plus fréquemment utilisés ou encore ceux qui sont utilisés en quantités importantes. Une pratique correcte consiste à considérer la combinaison de ces 3 critères (voir tableau 2) afin de définir le risque potentiel de chaque agent chimique et d'établir ainsi des priorités d'étude.
Tableau 2: Trois critères d'évaluation (selon la méthode INRS)
 | Points d’attention | Echelle |
| Classe de danger | - symboles de danger - phrases R - valeurs limites d'exposition - etc. | de 1 (aucun danger) à 5 (danger important) |
| Classe de quantités | - déterminer le référentiel temporel (mois, année,…) - pourcentage de la quantité de l'agent considéré par rapport à la quantité de l'agent le plus consommé (Qi / Qmax) | de 1 ( <1% ) à 5 ( > 33%), en fonction du pourcentage obtenu |
| Classe de fréquence | - fréquence selon le référentiel temporel déjà défini | de 1 (occasionnelle) à 4 (permanente). |
| En France, l’Institut national de recherche et de sécurité (INRS) a mis au point un outil (1) adapté à la définition de ces priorités. Pour l'appliquer, il suffit de compléter l'inventaire déjà réalisé par deux informations importantes pour chaque produit: les quantités utilisées et les fréquences d'utilisation, en ayant pris soin de définir au préalable un référentiel temporel (annuel, mensuel, hebdomadaire, etc.). L'outil INRS propose de déterminer le niveau d'exposition potentielle en combinant la classe de quantité et la classe de fréquence, puis de définir le niveau de risque potentiel en combinant le niveau d'exposition potentielle et la classe de danger (voir tableau 2). Au terme de ce processus souvent laborieux se profilent les priorités d'étude. L'analyse des activités impliquant des agents chimiques dont les scores de risque potentiel sont élevés précédera bien entendu celle des activités impliquant des produits de risque potentiel moindre. |
Evaluation selon les différentes voies d’entrée
L'évaluation est réalisée pour chaque activité où les agents chimiques sont utilisés tout en considérant, pour chacune d’elles, les différentes voies d'entrées du produit dans l'organisme: l'appareil digestif, l'appareil respiratoire, la peau et les yeux (voir tableau 3).
L'inhalation est connue comme la voie d'entrée la plus importante en milieu professionnel et constitue le risque le plus difficile à appréhender correctement. C’est pourquoi il est souvent recommandé d'avoir recours à des experts (conseiller en prévention, médecin du travail, hygiéniste industriel,…) qui proposeront, le cas échéant, de réaliser des mesurages atmosphériques. Les risques liés au contact des produits avec la peau ou avec les yeux sont généralement plus faciles à estimer. Quant au risque d'ingestion (2), qui se réduit à une absorption accidentelle, il peut être correctement géré par la mise en oeuvre de bonnes pratiques d'hygiène (p. ex. ne pas consommer de nourriture sur les lieux de travail, ne pas transvaser de produits chimiques dans des contenants alimentaires, etc.).
Quelque soit la voie d’entrée du produit, il est important de bien connaître l’activité à analyser en terme de:
§ niveau, type et durée d'exposition;
§ conditions et contraintes liées au travail;
§ effets des éventuelles mesures de prévention collectives déjà prises.
Une observation attentive du travail doit donc être effectuée dans le but de garantir une évaluation des risques aussi correcte que possible. Lors de l'observation, les différentes tâches réalisées, leur durée, leur fréquence et les agents chimiques impliqués sont répertoriés. Tout au long du processus, il est primordial d'associer les travailleurs concernés à l'analyse des risques afin de pouvoir bénéficier de leur expérience de terrain.
Attribution d’un "poids risques"
Pour évaluer correctement le risque engendré par l'utilisation de produits dangereux, il y a lieu de considérer les différents critères mentionnés ci-dessus et d'attribuer à chacun d'eux un "poids risques". Par ce terme, est défini la contribution (le poids) que chacun des critères mentionnés apporte au niveau de risque final. Certaines méthodes chiffrent cette contribution, il suffit donc de multiplier les différentes contributions pour obtenir le niveau de risque total. C'est ce que fait l'INRS ou la méthode Kinney par exemple. D'autres méthodes utilisent pour chaque critère un code de type "High , Medium, Low". Le niveau de risque, considéré comme la combinaison des contributions de chaque critère, est alors déterminé sur base de grilles décisionnelles.
Tableau 3: Evaluation des risques selon les voies d’entrée
| Critères à considérer | Points d’attention pour attribuer le niveau de risque |
| Evaluation du risque par inhalation | |
| Danger du produit | sur base des phrases R et valeurs limites |
| Volatilité | solide en fonction du type de poussière générée par l'activité: - niveau de volatilité faible: produit sous forme de granulés; - niveau de volatilité élevé: poussière fine (susceptible de rester en suspension dans l’air). |
| liquide en fonction de la température d'ébullition du produit et de la température à laquelle il est utilisé: - niveau de volatilité faible: p.ex. liquide dont la température d'ébullition est de 150°C utilisé à température ambiante; - niveau de volatilité élevé: p.ex. liquide dont la température d'ébullition est de 20°C utilisé à température ambiante. | |
| gaz"poids risques" toujours élevé | |
| Quantités utilisées | niveau de risque augmente avec la quantité utilisée |
| Fréquence d’utilisation | niveau de risque augmente avec la fréquence d’utilisation |
| Conditions d'utilisation | - type de procédé (vaporisation de liquides, génération de poussières (meulage, vidange de sacs de poudre,…) - usage de protections collectives (ventilation, système d'extraction locale,…) - équipements de protection individuelle (masques,...) |
| Procédé utilisé | - "poids risques" faible: p.ex. réacteurs fonctionnant en système clos, - "poids risques" élevé: p.ex. réacteurs de type batch |
| Evaluation du risque par contact cutané | |
| Danger du produit | sur base des phrases R et valeurs limites |
| Surface de peau exposée | niveau de risque augmente avec la surface de peau exposée |
| Fréquences d’utilisation | niveau de risque augmente avec la fréquence d’utilisation |
| Evaluation du risque par contact avec les yeux | |
| Danger du produit | phrases R34, 35, 36 et 41: "poids risques" élevé voire très élevé |
| Forme physique | - "poids risques" faible: solides - "poids risques" élevé: poussières fines et gaz |
| Conditions d'utilisation | type de procédés à risque: p.ex. liquides sous pression, systèmes susceptibles de générer des projections,… |
Gestion des risques évalués
Après l’analyse des risques, le travail n’est pas fini: il est alors temps de choisir les mesures de prévention appropriées et de les implémenter sur le terrain. L’objectif premier est de supprimer les risques ou du moins de les réduire au minimum. C’est pourquoi la substitution du ou des agents chimiques à la source du risque est toujours envisagée en première instance (voir encadré). Toutefois, lorsque la nature de l'activité ne permet pas de supprimer les risques par substitution, il sera fait en sorte que les risques soient réduits en appliquant par ordre de priorité des mesures techniques (conception de procédés visant à limiter au minimum le contact des travailleurs avec les agents chimiques dangereux), des mesures de protection collectives (systèmes d'extraction adéquats, mesures organisationnelles appropriées, etc.) et enfin, des mesures de protection individuelle si l'exposition aux agents chimiques n'a pas pu être empêchée par les mesures précédentes.
| Substitution des agents chimiques les plus dangereux: site de l'Afsset Destiné à tous les industriels et acteurs de la prévention (conseillers en prévention, hygiénistes, médecins du travail,...) qui souhaitent engager une démarche de substitution dans leur établissement, ce site soutenu par le ministère du Travail et entièrement géré et conçu par l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (Afsset), propose de nombreuses informations: définition et principes de la substitution, définitions des substances chimiques cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction (CMR) et données sur les utilisations, réglementation, implication de l'Afsset (avancement de l'étude sur la substitution des CMR), manifestations, collaborations, enquêtes, liens utiles, etc. http://www.enjeux-cmr.fr/ |
Conclusion
Comme cet article en témoigne, de multiples facteurs exercent une influence sur l’exposition aux agents chimiques. Chaque facteur doit être pris en considération dans une plus ou moins grande mesure si l’on veut procéder à une analyse correcte de l’exposition du poste de travail. En outre, la mise en parallèle de ces facteurs représente une aide précieuse pour définir la solution la plus appropriée à mettre en œuvre.
(1) La brochure, intitulée "Méthodologie d'évaluation simplifiée du risque chimique: un outil d'aide à la décision" (ND2233), a été élaborée par l'INRS en coopération avec le Centre National de Protection et de Prévention (CNPP). La méthode a été appliquée par les services de prévention dans un certain nombre d'entreprises de secteurs divers et les résultats obtenus par cette méthode concordent avec l'avis d'experts.
La brochure est téléchargeable gratuitement sur le site de l’INRS: http://www.inrs.fr
(2) L’ingestion n’est pas considérée comme un risque important dans le milieu industriel, ce qui explique pourquoi cette voie d’entrée ne fait généralement pas l’objet de l’évaluation des risques.
Autres outils pratiques:
| Stratégie SOBANE appliquée aux produits chimiques dangereux La stratégie SOBANE de gestion des risques professionnels a été développée par le SPF Emploi, travail et concertation sociale pour aider à mettre en place une gestion dynamique et efficace des risques. Elle comporte quatre niveaux d'intervention: dépistage (Screening), observation, analyse et expertise. La stratégie permet, par le biais d’une démarche structurée, d’utiliser les moyens et les compétences nécessaires en fonction de la complexité des problèmes rencontrés. Près d'une quinzaine d’outils sont actuellement disponibles sur le site SOBANE correspondant à des risques différents, parmi lesquels les risques liés aux produits chimiques dangereux. http://www.sobane.be |
| TOXPRO TOXPRO est un site web dédié à l'information et à la gestion du risque chimique en milieu professionnel. Ce site, fruit d'une collaboration entre l'UCL, la VUB et l'ULG et subventionné par le Fonds des Maladies Professionnelles (FMP), propose une information très fournie concernant la toxicologie et le risque chimique, la manière de trouver des renseignements sur un produit ou une substance, les principales bases de données et d'informations sur le risque chimique, le monitoring d'ambiance et le risque chimique, les limites d'exposition, le monitoring d'effets génétiques, le risque chimique et le monitoring biologique, des outils de gestion du risque chimique en entreprise, le risque chimique et le type de profession, la protection contre le risque chimique et la législation de référence en la matière. http://www.toxpro.be |
